Notice légal

  1. informations sur le propriétaire

conformément à l’article 10 de la loi 34/2002 du 11 juillet, les services de la société de l’information et du commerce électronique, ci-dessous nous présentons les données d’identification du propriétaire :

web:https://www.calumglass.com/
titulaire :calumglass, s.l. (des d’ara calumglass)
domicile:c/ cellers, 8   paec 17251 – calonge
c.i.f:b17610312
téléphone :972652750
e-mail:calumglass@calumglass.com 
données d’enregistrement :tomo 1466 folio 42 hoja gi-24447

2. conditions d’accès et d’utilisation

toute personne accédant au site web calumglass est considérée comme un utilisateur.  l’utilisateur accepte d’utiliser le site web et les services à sa disposition à travers celui-ci, en suivant la loi, la moralité, les bonnes coutumes et l’ordre public, ainsi que celui spécifié dans ce texte. par conséquent, on est tenue de ne pas utiliser le site web à des fins illicites et/ou contraires aux dispositions, qui blessent les droits et/ou les intérêts d’autrui, ou qui, de quelque façon que ce soit, peut endommager le web ou empêcher le fonctionnement normal ou les services accessibles à travers elle.

l’utilisation du site web et des services implique une acceptation complète et sans réserve et la validité de chacune des clauses contenues dans la dernière version mise à jour de cet notice légal.  par conséquent, l’utilisateur doit être conscient de l’importance de les lire chaque fois qu’ils visitent le web.

3) propriété intellectuelle 

le code source, les dessins graphiques, les images, les photographies, les vidéos, les sons, les animations, les logiciels, les textes, ainsi que les informations et les contenus sur le web sont protégés par la législation espagnole sur les droits de propriété intellectuelle et industrielle en faveur du calumglass des tiers.

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